Pôle Juridique
POLE JURIDIQUE :
Responsable Pôle: Jean Jacques ROYER (Secrétaire Général)
-Commission des statuts et Règlements : 2020-2024
Responsables : Jérôme BOSCARI – Jean Jacques ROYER
Didier BREIL – Jean Claude SOLETO- Chrystelle CANCHO- Jean Yves ARRIGONI-
Jean Pierre FAURE –
-Commission de litige de discipline et de contentieux : 2020-2024
Président : Jean Jacques ROYER
Membres : Jean Pierre FAURE- (élus du CD)
Dany SOWINSKI (titulaire)-Philippe COLLADO (suppléant)- (représentant la CDA)
Gilbert ALBIGNAC-Géraud COUDERC-Eric DELIBES-Alain COURNAC-Patrice GOUE-Cyril LARROQUE-Alain NOUGAYREDE-Xavier POUX-Patrick ROUCHY-(membres issus des clubs).
INSTRUCTEURS : Daniel RONZE, Jean-Yves ARRIGONI
APPEL INCIDENT :Président et Secrétaire général du District
-Commission départementale d’appel : 2020-2024
Président : Yves TARRIBLE,
Membres : Marie Line BALDASS et Alexandre TROJET (élus du CD)
Driss NOUALI (Représentant des arbitres)
Claudine ROUBELLAT-Jean Paul SCHMITT-Bernard TELLIER-Gérard DUBEROS-Franck DARENES-Claude BORIES-
-Commission du Statut des Educateurs
Président : Alain CORONADO
Référent Technique: Daniel TRISTAN (PPF) – Romaric ARNON (CT DAP)
Membres : Nicolas SOBECK-Eric CHAPELLE- Faustino TOMAS-Sébastien FETRE –
Sébastien NOBLE-Joel MEILHAN-
-Commission Surveillance des opérations électorales :
2020-2024
Président : Yves TARRIBLE
Membres ; Carole DUTOUR- Géraud COUDERC, Jean Michel ESNAULT, ROUBELLAT Claudine
–Commission Médicale
Responsable Nicolas NEZRY
–Commission statut de l’arbitrage et mutation arbitres
Président : Antoine CARRASCO
Membres : Denise MURCIANO, Géraud COUDERC, Jean Michel ESNAULT, Jean Pierre FAURE, Christian THEDIE, Alain COURNAC