Pôle Juridique
POLE JURIDIQUE :
Responsable Pôle: Jean Jacques ROYER (Secrétaire Général)
-Commission des statuts et Règlements : 2024-2028
Responsables : Jérôme BOSCARI – Jean-Claude SOLETO
-Commission de litige de discipline et de contentieux : 2024-2028
Président : Patrick ROUCHY
Membres :
Jean Pierre FAURE – Dany SOWINSKI – Gilbert ALBIGNAC – Géraud COUDERC – Eric DELIBES – Alain COURNAC – Patrice GOUE – Alain NOUGAYREDE – Xavier POUX – Chloé BILHERAN – Éric CHAPELLE – Jean-Jacques ROYER
APPEL INCIDENT : Président et Secrétaire général du District
-Commission d’appel : 2024-2028
Président : Yves TARRIBLE
Membres :
Marie Line BALDASS (membre élu du CODIR) – Rachid BAZIN (membre issu des clubs) – Xavier BORDERIES (membre indépendant) – Michel BOYER (membre issu des clubs) – Grégory CASSAGNEAU (membre indépendant) – Philippe COLLADO (membre élu du CODIR) – Stéphane MITRI (membre indépendant) – Claudine ROUBELLAT (membre issu des clubs) – Alexandre TROJET (membre élu du CODIR)
-Commission du Statut des Educateurs
Président : Nicolas SOBECK
Référent Technique: Daniel TRISTAN (PPF) – Romaric ARNON (CT DAP)
Membres : Nicolas SOBECK-Eric CHAPELLE- Faustino TOMAS-Sébastien FETRE –
Sébastien NOBLE-Joel MEILHAN
-Commission Surveillance des opérations électorales :
2024-2028
Président : Yves TARRIBLE
Membres ; Carole DUTOUR- Géraud COUDERC, Jean Michel ESNAULT, ROUBELLAT Claudine
–Commission Médicale
Responsable Nicolas NEZRY
–Commission statut de l’arbitrage
Président : Jean-Jacques ROYER
Membres : Géraud COUDERC, Jean-Michel ESNAULT, Jean Pierre FAURE, Dany SOWINSKI, Mohamed SETTERAMANE, Abdelhak LOUKARFI